Mentions légales
1. Propriété
Le site internet www.angeetcils.fr est édité et diffusé par l'entreprise ANGE ET CILS.
● Personne physique : Angéline POULOUIN
● Adresse postale : 30 route de Mantes, 78790 Arnouville-lès-Mantes
● Courrier électronique : ange.et.cils@outlook.fr
● Numéro d'inscription au répertoire des métiers : 839 894 391 00029
● Numéro de TVA intracommunautaire: FR 30 839 894 391
● Nom du directeur ou du codirecteur de la publication : Angéline POULOUIN
● Pour contacter le responsable de la publication : Angéline POULOUIN
ANGE ET CILS est une marque déposée auprès de l'INPI. L'intégralité du site et de son contenu téléchargeable est la propriété exclusive de l'entreprise ANGE ET CILS. Aucune reproduction ou représentation, même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de ANGE ET CILS.
2. Hébergeur du site
● Wix.com Inc.
● Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
● Téléphone : +1 415-639-9034.
3. Limitation de responsabilité
Le contenu mis à disposition sur le site www.angeetcils.fr est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de ANGE ET CILS ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçon
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de ANGE ET CILS. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.